menu
home
Accueil
Actualités
Vie pratique
Urbanisme
Bâtiments communaux, patrimoine
Démarches administratives
Gestion des déchets
Numéros utiles
Vie scolaire
Ecole de Thénouville
Restaurant scolaire
Périscolaire / Extra Scolaire
Vie associative
Annuaire des associations
Vie municipale
Trombinoscope
Comptes rendus
Arrêtés de voierie
Liens Pratiques
Paiement en ligne
Liens Utiles
Plan/Accès
Prendre contact
Contact
Séance du 9 novembre 2024
Accueil
/
Vie municipale
/
Comptes rendus
/
Séance du 9 novembre 2024
20/11/2024
Pièces jointes
file_download
Xerox Scan_20112024084145.PDF (PDF - 1.70Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes